Mentions légales

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Dernière mise à jour : [DATE]

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1. Éditeur du site

Le Site est édité par :

Dénomination sociale : XXXX Forme juridique : XXXX (ex : SASU, EURL, auto-entrepreneur...) Capital social : XXXX € (si société) Siège social : XXXX SIRET : XXXX RCS : XXXX (si société) N° TVA intracommunautaire : XXXX (si assujetti)

Directeur de la publication : XXXX E-mail de contact : XXXX@XXXX.com

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Shopify International Limited Victoria Buildings, 2ᵉ étage 1-2 Haddington Road Dublin 4, D04 XN32 Irlande Site : www.shopify.com

3. Activité

Le Site propose la vente en ligne de sacs et accessoires de mode, livrés en France métropolitaine.

L'éditeur est joignable pour toute question à l'adresse : XXXX@XXXX.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, images, photographies, visuels, vidéos, logos, nom de marque « KIKI », charte graphique, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de XXXX ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de XXXX. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est détaillé dans notre Politique de confidentialité, accessible sur le Site.

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7. Limitation de responsabilité

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8. Droit applicable

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